Affichage Municipal

Affichage Municipal

* L'affichage municipal officiel reste celui qui se situe dans la cour arrière de la Mairie.

Informations aux administrés

23 mai 2018 : Infos Festi Vino et Course l'Invincible

18 mai 2018 : Circulation interdite sur la D259 du 22 au 25 mai 2018

7 mai 2018 : lutte contre le moustique tigre

26 avril 2018 - SDIS : Prévention noyades

15 mars 2018 - information accueil personnalisé sur RV - centre des finances publiques Marmande

29 janvier 2018 - arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole

08 janvier 2018 - Information ADIL47

24 novembre 2017 - ARS : contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

23 octobre 2017 - Permanences de l'ADIL 47

13 mars 2017 - Information Cartes nationales d'Identité à compter du 15 mars 2017

12 octobre 2015 - Révision du PLU et élaboration d'un PLU groupé

Conseil Municipal

Convocation:

04 avril 2018 - Convocation Conseil Municipal du 10 avril 2018

Comptes-rendus:

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 janvier 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 février 2018

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2018

Urbanisme

DECLARATIONS PREALABLES

Récepissé de Dépôt

6 avril 2018 - DPN°18F0007

30 mars 2018 - DP N°18F0006

26 février 2018 - DP N°18F0005

PERMIS DE CONSTRUIRE

Récepissé de Dépôt

7 mai 2018 - PC N°18F0011

20 avril 2018 - PC N°18F0010

12avril 2018 - PC N°18F0009

28 mars 2018 - PC N°18F0008

16 mars 2018 - PC N°18F0007

28 février 2018 - PC N°18F0006

PERMIS DE DEMOLIR

Récepissé de Dépôt

-

Arrêtés de non opposition

20 mars 2018 - DP18F0005

13 mars 2018 - DP18F0004

Arrêtés

08 mars 2018 - PC n°17F0027

Arrêtés

Réglementation et Notes d'informations

7 mai 2018 : arrêté autorisant l'accès aux propriétés privées - inventaire patrimoine naturel végétal

7 mai 2018 : arrêté autorisant l'accès aux propriétés privées - plan régional d'action en faveur des odonates

21 mars 2018 : Arrêté préfectoral - lepidoptères

03 novembre 2017 : Arrêté préfectoral portant sur la gestion du bassin versant de la Gupie

13 septembre 2017: Déclaration dématérialisée des stocks de vin aux douanes

Brochure de présentation

Formulaire d'adhésion

Création du compte "Pro Douane"

Saisie d'une déclaration de stock

Déclaration de plantation ou d'arrachage

08 septembre 2017 - arrêté préfectoral portant institution des bureaux de votes

08 septembre 2017 - révision des listes électorales

04 septembre 2017 - arrêté préfectoral portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structures

31 août 2017 - arrêté préfectoral réglementant les prélèvements d'eau

30 juin 2017 - Arrêté préfectoral N° 47-2017-06-30-009

11 mai 2017 - préfecture - remboursement partiel des taxes de consommation sur le gazole non routier le fuel lourd et le gaz naturel pour les agriculteurs

18 avril 2017 - arrêté préfectoral complémentaire autorisant le système d'assainissement de Marmande

04 avril 2017 - arrêté prefectoral autorisant l'accès aux propriétés privées dans le cadre de l'inventaire du patrimoine naturel végétal

12 avril 2017 - période d'ouverture de la pêche 2017

13 janvier 2017 - Arrêté Préfectoral portant autorisation de pénétrer pour les travaux de l'Institut National de l'Information Géographique et forestière en Lot-et-Garonne

14 décembre 2016 - Préfecture - arrêté règlementant la chasse au gibier à plumes

06 juillet 2016 - Préfecture - Approbation du schéma départemental de gestion cynégétique modifié

02 février 2016 - Préfecture - Arrêté PPR retraits-gonflements sols argileux

23 avril 2015 - Préfecture: liste des médecins agrées - permis de conduire

09 avril 2015 - Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage